Mentions légales
(1) Le prêt à taux zéro
Prêt réservé aux personnes physiques, sous conditions de ressources, qui ne sont pas propriétaires de leur résidence principale, pour l’achat d’un logement neuf en résidence principale répondant aux normes thermiques en vigueur – Montant du prêt variant en fonction de la zone géographique du logement, de la composition du foyer, des performances énergétiques du logement et du montant du ou des autres prêts concourant au financement de l’acquisition – Durée du remboursement en fonction des ressources de l’emprunteur – Détail des conditions en espace de vente ou sur www.sogeprom.fr dans la rubrique « Votre projet » : http://www.sogeprom.fr/pret-a-taux-zero
Mentions légales - Générales
*Frais de notaire offerts sur une sélection de maisons. Contrat de réservation signé en bureau de vente entre le 01/04/2025 et le 30/04/2025 et sous réserve de signature de l’acte authentique de vente dans les délais contractuels sur la sélection de maisons suivantes : 3 pièces D03 et 5 pièces G04. Offre non cumulable, valable dans la limite des stocks disponibles et pour tout nouveau réservataire. Toute annulation suivie d'une nouvelle réservation ne pourra pas bénéficier de cette offre.
Illustrations non contractuelles à la libre interprétation de l’artiste – Perspectiviste Vizion Studio – Architecte NZI Architectes – Reproduction interdite, tous droits réservés.
COOKIES
En navigant sur le site Web, des informations pourront, si vous l’acceptez, être stockées automatiquement sur votre disque dur local dans des « cookies ». Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l’utilisateur, ce dernier dispose également d’un droit de consultation, de retrait et de modification. Ces cookies répondent à deux objectifs : faciliter votre utilisation du site en conservant vos saisies précédentes dans certains formulaires, ainsi que vos préférences ou vos sélections et recueillir de façon anonyme des informations sur l’utilisation du site Web en vue de l’établissement de statistiques.
Vous pouvez aussi exercer vos droits sur simple demande par mail à : protectiondesdonnees@sogeprom.com ou encore par courrier à l’adresse suivante en joignant à votre demande une copie d’un titre d’identité à jour, afin de nous permettre de nous assurer que nous ne transmettons pas vos informations à des tiers :
Sogeprom
Correspondant Protection des Données
34-40 Rue Henri Regnault
Immeuble Ampère e+
92400 COURBEVOIE
Si à l’occasion de la consultation de ce site internet, vous êtes conduit à nous communiquer votre numéro de téléphone, SOGEPROM vous rappelle que vous pouvez vous opposer à tout démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste Bloctel d’opposition au démarchage téléphonique sur le site bloctel.gouv.fr.
Conformément à l’article L156‐1 du Code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir MEDIMMOCONSO, par voie postale (Association MEDIMMOCONSO, 3 Avenue Adrien Moisant, 78400 CHATOU) ou depuis son site Internet : http://medimmoconso.fr.
SOCIÉTÉ ÉDITRICE :
34-40 rue Henri Regnault 92400 – Courbevoie
S.A.S. au capital de 40 000 €
Le numéro d’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés : RCS Nanterre 444 562 029 – SIRET : 05450081400055
Le numéro de TVA intracommunautaire : FR 79 950016535
HÉBERGEMENT :
OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone: 1007
Développement et graphisme : SociétéMKI